PV du 19 octobre 2023 Télécharger

PV du CM du13/04/2023 Télécharger

PV du CM du 24/05/2023Télécharger
Le Pv du 24 mai a été acté avec la modification suivante : Mme MAISONNEUVE,en tant que partie prenante d’une association, s’est retirée du vote sur le point des attributions de subventions aux associations 2023.

PV du CM du 22/06/2023Télécharger

PV du 16/02/2023Télécharger

PV du 24/01/2023Télécharger

PV du 19/01/2023Télécharger

PV du 9/01/2023Télécharger

PV du 27/12/2022Télécharger

PV du 21/12/2022Télécharger

PV du 19/12/2022Télécharger

PV du 24/11/2022Télécharger

PV du 27/10/2022Télécharger

Procès-verbal du 18 septembre 2023

2 remarques ont été déposées sur ce PV:
  • C. REYNOUARD attire l’attention sur la retranscription exacte de ses propos.
    Point 12 –  Protection fonctionnelle de Madame la 1ère Adjointe selon l’article L. 2123-35 du Code Général des Collectivités Territoriales.Il indique avoir dit : « Mme le Maire devrait apaiser plutôt qu’attiser les choses » et demande la modification.Questions diverses : Il indique n’avoir pas prononcé la phrase « le réseau cuivré sera ensuite enlevé » et demande sa suppression.
  • L. CHAMONTIN
    Point 12 –  Protection fonctionnelle de Madame la 1ère Adjointe selon l’article L. 2123-35 du Code Général des Collectivités Territoriales.Il demande le rajout des propos de Y. ROUSTANG lorsque Mme le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que G. CHASTAGNIER a fait l’objet de menaces et d’injures, à savoir « Et je maintiens ».
  • B. MAISONNEUVE
Demande que les comptes-rendus, notamment en ce qui concerne les festivités soient plus développés. Principalement en y joignant un bilan.– G. CHASTAGNIER indique qu’elle ne participera pas au vote.
Le Conseil municipal prend acte des remarques par 17 voix POUR, 1 ABSTENTION (Y. ROUSTANG).
PV du CM du 18 septembre 2023Télécharger