Compte-rendus

Pour lire les compte-rendus de l’année en cours, veuillez cliquer sur le lien correspondant.

Pour être mis en ligne, le compte-rendu du Conseil Municipal doit être approuvé par le Conseil, cela occasionne donc un décalage d’un mois en général.

Ordre du jour du prochain Conseil

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 24 janvier 2022 à 18h30 à la Salle des Fileuses – Centre Culturel de la Grand Font

  1. Présentation d’une association de la commune
  2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 décembre 2021
  3. Présentation du rapport d’assainissement non collectif 2020
  4. Régie de l’eau : approbation du résultat de l’enquête publique du zonage d’assainissement
  5. Régie de l’eau : approbation avant-projet sommaire – Sollicitation des aides pour la « Réhabilitation des réseaux d’eau potable, d’assainissement et eaux pluviales concomitants du Vieux Joyeuse : Montée et escaliers de la Chastellane, Place de la Bourgade , liaison rue du docteur Piallat, Rue sous Brêche, Rue de la Bise, Place du Chazeau, liaison Jalès »
  6. Avenant au règlement intérieur de la cantine scolaire
  7. Convention d’accueil des enfants d’âge scolaire résidant à Joyeuse et scolarisés à Aubenas
  8. Demande de versement du forfait communal à l’OGEC « Joyeuse Lablachère »
  9. Télétravail
  10. Organigramme
  11. Création d’un poste
  12. Programmation pluriannuelle voirie
  13. Dossiers de demande de subvention DETR
  14. Demande de subvention pour la videoprotection (FIPD, Région)
  15. Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution autorisées par la Loi (art.L.2122-22 du CGCT).
  16. Questions diverses