Compte-rendus

Pour lire les compte-rendus de l’année en cours, veuillez cliquer sur le lien correspondant.

Pour être mis en ligne, le compte-rendu du Conseil Municipal doit être approuvé par le Conseil, cela occasionne donc un décalage d’un mois en général.

Ordre du jour du prochain Conseil

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 12 avril 2021 à 18h à la Salle des Fileuses – Centre Culturel de la Grand Font :

  • Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution
  • Régie de l’Eau : approbation du Compte de Gestion 2020, vote du Compte Administratif 2020, affectation des résultats, vote du Budget Primitif 2021, autorisation de programme pour la prochaine tranche de travaux dans le Vieux Joyeuse, pose de compteurs de sectorisation, travaux de sécurisation Eau Potable et Défense Incendie…
  • Budget Principal de la Mairie : approbation du Compte de Gestion 2020, vote du Compte Administratif 2020, affectation des résultats, vote des taux d’imposition 2021, vote du Budget Primitif 2021
  • Aménagement des nouveaux locaux de la Mairie : autorisation de programme
  • Approbation du rapport de la CLECT (médiathèque)
  • Contrats d’assurance des risques statutaires : mutualisation avec le CDG07
  • Sensibilisation aux pratiques musicales à l’école publique
  • Conventions de mise à disposition avec le département de l’Ardèche
  • Contribution au dispositif Fonds Unique Logement
  • Questions diverses