COMMUNE DE JOYEUSE

INFORMATION DES PROPRIÉTAIRES, ACQUÉREURS ET LOCATAIRES DE BIENS IMMOBILIERS

Deux risques naturels ont été identifiés sur la commune : l’inondation et la sismicité.

Nature et intensité des risques.

Inondation :

Il s’agit du risque d'inondation par débordement de la Beaume.

3 zones inondables ont été identifiées :

Zone 1 : fortement exposée

Zone 2 : moyennement exposée

Secteur 2 CB correspondant au centre bourg

Zone 3 : faiblement exposée

Risque sismique :

Tout le territoire communal a été classé en zone de sismicité faible.

Documents de référence.

pour l’inondation : le Plan de Prévention des Risques d'inondation, approuvé par arrêté préfectoral du 31 mai 2006. Ce document est consultable en mairie et en sous-préfecture, ainsi que par le lien ci-dessous.

pour la sismicité : les décrets n° 2010-1254 et 2010-1255 du 22 octobre 2010.

Cartographie.

pour le risque d'inondation: zonage réglementaire du PPRi (4 plans A4) consultable par le lien ci-dessous.

Arrêté préfectoral relatif à la commune de Joyeuse.