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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 14 mars 2019

20h00 en mairie

Ordre du jour :

1. Présentation par Mme Maisoneuve du Centre Hospitalier des Cévennes Ardéchoises suite à la fusion des trois hôpitaux,

2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 24 janvier 2019,

3. Création d'un emploi d'adjoint administratif principal 1ère classe,

4. Suppression d'un emploi d'adjoint du patrimoine principal 2ème classe,

5. Avenant n°4 à la convention avec le CDG du Rhône pour la mise à disposition d'un chargé de mission,

6. Création d'une régie de recettes "brocante professionnelle",

7. Régie Communale de l'Eau : Avenant n°1 au marché "travaux de renouvellement et renforcement - réseau eau potable et extension réseau assainissement collectif" Montée des Escouls,

8. Régie Communale de l'Eau : admission en non-valeur de titres de recettes de l'année 2018,

9. Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées à la Communauté de Communes du Pays Beaume-Drobie (CLECT) rapport du 12 février 2019,

10. Avis concernant le nouveau périmètre du Site Natura 2000,

11. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations d'attribution autorisées par la loi (art. L.2122-22 du CGCT),

12. Questions diverses.