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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 20 septembre 2018

20h00 en mairie

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2018,

2. Régie Communale des Eaux : présentation et adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2017,

3. Régie Communale des Eaux : présentation et adoption du rapport et la qualité du service public d'assainissement 2017,

4. Régie Communale des Eaux : frais inhérents aux acquisitions de terrains et servitudes dans le cadre des travaux d'eau potable et d'assainissement,

5. Avenant aux baux professionnels Maison Pluridisciplinaire de Santé de Joyeuse,

6. Création d'une commission extra-municipale pour le "Conseil Municipal des Jeunes",

7. Avenant à la convention avec le CDG du Rhône pour mise à disposition d'un chargé de mission,

8. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations d'attribution autorisées par la loi (art L.2122-22 du CGCT),

9. Questions diverses.


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