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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

mercredi 27 juin 2018

20h00 en mairie

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 23 Mai 2018,

2. Budget Principal : Décision modificative n° 1,

3. Régie des Eaux : décision modificative n° 1,

4. Indemnités horaires pour travail des dimanches et jours fériés,

5. Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLET) - Approbation du rapport du 29 Mai 2018,

6. Convention entre la commune et Mme Delubac, diététicienne, pour les repas de la cantine scolaire,

7. Régie des Eaux : Admission en non valeur de titres de recettes des années 2009 à 2017.

8. Régie des Eaux : Réhabilitation du Vieux joyeuse : Travaux d'alimentation en eau potable et travaux d'assainissement et eaux pluviales concomitants Place de la Peyre - Rue du Barry - Place du Barry - Grand Rue.

Approbation du projet - Dévolution des travaux,

9. Régie des Eaux : Réhabilitation du Vieux joyeuse : Travaux d'alimentation en eau potable et travaux d'assainissement et eaux pluviales concomitants Place de la Peyre - Rue du Barry - Place du Barry - Grand Rue.

Conventions de servitude de passage de canalisations et ouvrages publics en terrains privés avec M. Yvon BIZIEN et Mme Céline BIZIEN.

10. Avis sur le projet d'arrêté préfectoral sur la servitude d'utilité publique concernant le stockage de transformateurs et de carburant sur le site ENEDIS,

11. Questions diverses.


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