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Conseil Municipal des Jeunes
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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 05 septembre 2019

20h00 en mairie

Ordre du jour :

1.Intervention de l'Association des Usagers de l'Hôpital d'Aubenas au sujet du plan "Ma Santé 2022",

2. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13 juin 2019,

3. Régie des Eaux : Décision Modificative,

4. Régie des Eaux : admission en non valeur de titres de recettes de l'année 2019,

5. Décision Modificative,

6. Création d'une régie de recettes : conseil municipal des jeunes,

7. Mission d'assistance à la mise en oeuvre d'une politique de prévention des risques professionnels et à l'élaboration du document unique.Adhésion au groupement de commandes.Approbation de la convention constitutive du groupement avec la CdC,

8. Convention de droit d'usage du domaine privé pour l'installation d'équipements de communication électroniques,

9. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets,

10. Questions diverses.


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