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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 30 novembre 2017

20h00 en mairie

Ordre du jour :

1.Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 octobre 2017

2.Décision modificative n°4

3.Actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en oeuvre du PPCR

4.Convention de mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion du Rhône pour une mission auprès du Foyer Logement

5.Présentation du dossier "Voie douce reliant le bourg centre à la MSP" dans le cadre du TEPCV

6.Présentation du dossier "Création d'une aire de covoiturage" dans le cadre du TEPCV

7.Régie des Eaux : approbation du projet de travaux AEP et Assainissement Montée des Escouls

8.Approbation du périmètre et des statuts du futur syndicat mixte 'Établissement Public Territorial du Bassin Versant de l'Ardèche"

9.Voeux de soutien aux bailleurs sociaux de l'Ardèche

10.Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations d'attribution autorisées par la loi (art L 2122-22 du CGCT)

11.Questions diverses


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